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:: le règlement
1. La marque "Produits du Terroir Vaudois" a été déposée à titre individuel. Elle est propriété de Prométerre, Association vaudoise de promotion des métiers de la terre.
2. La marque se compose d'un logo, protégé en noir et blanc, et dont l'utilisation couleur n'est autorisée qu'en noir et vert selon les indications techniques fournies par le détenteur de la marque.
3. Toute utilisation de la marque est soumise à autorisation du détenteur.
4. Les produits et services suivants peuvent être autorisés à utiliser la marque [selon classification internationale des produits] :
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Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles [29]. |
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Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir [30]. |
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Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, compris dans cette classe; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt [31]. |
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Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruit et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons [32].
- Boissons alcooliques (à l'exception des bières) [33].
- Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau [35].
- Education, formation; divertissement; activités sportives et culturelles [41].
- Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateurs [42]. |
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La Semaine du Goût
